Conditions Générales de ventes

Raison sociale : SAS CELSYMOBILIER

Enseigne : celsymobilier

Nom / prénom du dirigeant : POISSONNIER CELINE

Siège social : 19 RUE MARCEL BODELOT 62940 HAILLICOURT 

Téléphone : 03 21 68 30 73

E-mail contact : celsymobilier@hotmail.com

Site web : www.celsymobilier.com

Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 09h00 à 11h30 et de 14h à 17h00

TVA intra-communautaire : FR 96820541555

Siret : R.C.S ARRAS 820541555

Article 1 - Préambule et définitions

Les présentes conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales"), s'appliquent à toute consultation et/ou commandes effectuées via :

Celsymobilier.com a pour activité principale la vente de mobilier design sur le site internet www.celsymobilier.com .

Article 2 - Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits qui en découlent, notamment pour :

  • l'organisation des relations juridiques entre Celsymobilier.com et le client ;
  • les modalités de vente entre Celsymobilier.com et le client (commande, livraison etc..).

Article 3 - Procédure et modalité de commande

Pour passer sa commande, le client dispose du moyen suivant :

Les données communiquées par le client et enregistrées par Celsymobilier.com lors de l'inscription et de la commande constituent la preuve des transactions entre Celsymobilier.com et le client. Après validation de la commande par le client, Celsymobilier.com lui adressera un mail de confirmation pour lui notifier que la commande a bien été enregistrée.
Il est précisé que Celsymobilier.com se réserve le droit de refuser, d'exécuter une livraison ou d'honorer une commande dans les cas où le client n'aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.

Article 4 - Prix

Les prix indiqués sur le site Celsymobilier.com sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Les frais de livraison diffèrent en fonction de l'adresse de livraison du client et du poids des marchandises commandées. Les frais de livraison sont précisés dans le panier et confirmés lors de la validation de la commande ; ils sont facturés à la fin de la commande et viennent s'ajouter au prix des marchandises commandées.
Celsymobilier.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l´enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Article 5 - Réserve de propriété et risques

Celsymobilier.com conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l'une pourra entraîner la revendication des biens.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert au client, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens achetés ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

Article 6 - Disponibilité des produits

Le client prend acte et accepte d'ores et déjà que Celsymobilier.com honorera sa commande dans la limite de ses stocks disponibles et de ceux de ses partenaires et fournisseurs.
Celsymobilier.com mettra tout en œuvre pour traiter toutes les commandes.
Dans le cadre de la vente flash, les clients ne peuvent commander les produits mis en vente uniquement pendant la durée de la vente flash indiquée en temps réel sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.
Après l'échéance du terme de la vente flash d'un produit et/ou en cas d'indisponibilité du produit, ce dernier ne sera plus offert à la vente.

En cas d'indisponibilité d'un produit après confirmation de la commande et après fermeture de la vente concernée, Celsymobilier.com informera le client par e-mail ou par téléphone de la livraison partielle de sa commande ou de l'annulation de celle-ci.
Le cas échéant Celsymobilier.com proposera au client, le remboursement des sommes effectivement débitées sous forme d'un bon d'achat ou par virement ou par chèque.

Nos délais d'expéditions figurent sur les fiches de chaque articles, et diffèrent en fonction des catégories, soit : 

24 H à 48 Heures

1 à 2 semaines

2 à 4 semaines

4 à 6 semaines

6 à 8 semaines

8 à 12 semaines

Article 7 - Informations sur les produits

Celsymobilier.com s'efforce de présenter toutes caractéristiques essentielles des produits mis en ligne, grâce notamment aux descriptifs techniques des fournisseurs et de photographies et/ou vidéos des produits et ce, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.

Article 8 - Paiement sécurisé

En cas de règlement par carte de paiement, la commande du client ne sera validée qu'après débit du compte effectué sur autorisation des centres de paiement compétents.
En cas de défaut d'autorisation, la commande du client ne pourra pas être prise en compte.
Le paiement en ligne par carte de paiement est réalisé via le système de sécurité " Secure Socket Layer " qui permet le cryptage des coordonnées bancaires du client lors de leur transmission sur le réseau.

En cas d'impayé quel qu'en soit le motif, une indemnité forfaitaire amiable de 19.90 Euros sera exigée par Celsymobilier.com en sus du montant de la facture, augmentée des frais de débit facturés par l'établissement bancaire de Celsymobilier.com .
Dans le cas où le recouvrement amiable serait demeuré infructueux dans un délai de 10 jours courant à partir de la date d'envoi du premier courrier de demande de recouvrement, que ce courrier soit recommandé ou lettre simple. Le recouvrement sera fait par voie contentieuse.
Les frais de mise en contentieux que serait amené à facturer le cabinet de recouvrement directement au client s'ajoutent à l'indemnité forfaitaire amiable.

Celsymobilier propose le paiement en 4 fois sans frais .Les prélèvements se feront automatiquement tous les 30 jours .Cette solution de paiement n'est pas un crédit , aucun justificatif ne vous sera demandé .

Article 9 - Livraison

La livraison se fait par le moyen de transport et transporteur considéré par Celsymobilier.com comme le mieux approprié à l'objet commandé et livré (transporteur, poste..).

Les délais de livraison sont également indiqués lors de la validation de la commande, ils sont calculés en jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés).
Le client devra mesurer les passages d'accès de son domicile afin de confirmer au transporteur son accessibilité au produit commandé.

En cas de fausses informations, ou prises de mesures erronées effectuées par le client, des frais supplémentaires liés à la location d'élévateurs, de stockage, de retour de marchandises ou de livreurs supplémentaires seront exclusivement à la charge du client.
De façon générale, l'impossibilité pour les transporteurs de livrer à la date et à l'horaire convenus, les produits, en cas d'absence ou de retard du client, ou de défaut d'information sur la nécessité de recourir à des moyens spécifiques de livraison, pourra donner lieu au paiement de frais de livraison complémentaires qui seront facturés par Celsymobilier.com .

Le client est tenu de vérifier l'exhaustivité, la véracité des renseignements qu'il fournit à Celsymobilier.com lors de la commande et notamment l'adresse de livraison.
Le client est responsable des renseignements qu'il aura fournis lors de son inscription et à la commande.
Celsymobilier.com ne peut être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie qui pourraient provoquer des erreurs de livraison et/ou du non respect par le client des modalités de livraison et rendez-vous qu'il aura lui-même fixé avec le transporteur.

Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties notamment en cas de grève totale ou partielle de transporteurs, et de catastrophes naturelles telles que les inondations ou incendies.


Si le client souhaite différer la date de livraison, celui-ci devra prévenir Celsymobilier.com par courrier électronique à l’adresse suivante : celsymobilier@hotmail.com ou par téléphone aux 03.21.68.30.73

En cas de réclamation concernant d'éventuels défauts ou de marque de détérioration des produits (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc...), le client devra acter ses observations sur le bon de livraison et les confirmer par courrier avec accusé de réception dans les 2 jours qui suivent la livraison, à l'adresse suivante :

Celsymobilier.com
19 rue Marcel Bodelot
62940 Haillicourt



En cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant 7 jours ouvrés, en l'absence de force majeure, conformément aux articles L114-1 et L121-20-3 du Code de la Consommation, le client a la possibilité de dénoncer le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le contrat est considéré comme rompu à la réception par Celsymobilier.com de la lettre par laquelle le client l'informe de sa décision.
Il est précisé que seules les annulations adressées par lettre RAR au plus tard dans les 60 jours ouvrés suivant l'expiration du délai ou de la date de livraison prévue, et reçues avant l'expédition des produits concernés .

Les sommes versées à la commande seront alors restituées au client.


Article 11 - Rétractation

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison du produit, lui permettant d'annuler sa commande et de retourner le produit à ses frais, accompagné de sa facture et du bon de retour rigoureusement complété et signé.

Ces dernières dispositions ne s'appliquent pas à toute commande faite par le client pour un produit sur mesure commandé en ligne et/ou fabriqué selon les spécifications du client et/ou personnalisé, ou qui, du fait de sa nature, ne peut être réexpédié ou est susceptible de se détériorer.

Dans l'hypothèse du retour de marchandises visé à l'alinéa 1er du présent article, le client est tenu des risques du transport.

Toute rétractation devra être signalée auprès du service client Celsymobilier.com par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :

Celsymobilier.com
19 rue Marcel Bodelot
62940 Haillicourt


Celsymobilier.com prendra alors contact par mail ou par téléphone avec le client pour organiser le retour des produits et un numéro de retour sera alors attribué au client.

La procédure de retour devra être respectée par le client.
Aucun retour ne sera accepté si la procédure de notification de retour à Celsymobilier.com n'a pas été respectée.
Seuls seront acceptés les produits à l'état neuf, complets (accessoires, coussins, notices le cas échéant) dans leur emballage d'origine.

Tout produit qui aura été abîmé par le client, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré dans des conditions excédant sa simple ouverture, ne sera pas remboursé, ou partiellement remboursé.

Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande.

Ce droit légal de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de port.

La garantie légale (Article 1641 du code civil) ne s'applique pas à la réparation de dommages résultant d'une cause extérieure au produit ou du fait du client.
En cas de remboursement, le client est remboursé par chèque, crédit sur sa carte bancaire ou virement bancaire. Les modalités de remboursement sont à la discrétion de Celsymobilier.com .

Celsymobilier est dans son droit de refuser un remboursement suite à une erreur de livraison .Il s'engage à effectuer le remplacement dans un délai de 30 jours .


En cas de demande d'annulation , celsymobilier se réserve le droit de demander des frais d'annulation si le délai de livraison est respecté .

Grille tarifaire frais de pénalité en cas d'annulation de commande avant la livraison :

Articles ayant un tarif compris entre 0,00 € et 500,00€ -- Frais d'annulation de commande : 69,00 €

Articles ayant un tarif compris entre 500,00 € et 1.000,00 € -- Frais d'annulation de commande : 89 €

Articles ayant un tarif compris entre1.000,00 € et 1.500,00 € -- Frais d'annulation de commande : 159.99 €

Articles ayant un tarif supérieur à 1.500,00  -- Frais d'annulation de commande :199 €

Si le client exerce son droit de rétractation alors que le produit est en cours d'acheminement, les frais de retour vous seront demandés à hauteur de 30% du montant total de la commande. Par ailleurs, les frais de livraison seront non remboursés. Il est bien entendu que cet article prend foi si le délai de livraison est respecté.


En cas d'annulation partielle d'une commande, et en cas de différence de frais de port avec la commande gardée, Celsymobilier vous remboursera cette différence sous forme de bon d'achat à valoir sur le site, hors période de soldes et hors promotion.

Article 12 - Garantie

Les produits  sont garantis contre les éventuels défauts de conformité et vices cachés dans les conditions prévues par le Code de la consommation et le Code Civil.
Le client devra signaler vices et défauts à Celsymobilier.com dès leur apparition, par l'envoi de photographies.

La responsabilité de Celsymobilier.com est limitée au prix des produits défectueux ou non conformes, et de façon générale, quelle que soit la cause ou la forme de l'action concernée ; Celsymobilier.com ne pourra être tenu à l'indemnisation de dommages indirects ou tout autre préjudice financier subi par le client ou un tiers.

Le choix et l'achat d'une marchandise par le client sont sous sa seule et unique responsabilité. Par conséquent, l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Celsymobilier.com , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés prévus par le code de la consommation.

Article 13 - Loi informatique et libertés

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, le client possède un droit d'accès et de rectification aux données le concernant et peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante :

Celsymobilier.com
19 rue Marcel Bodelot
62940 Haillicourt



En fonction de la sélection du client lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des offres de Celsymobilier.com .
S'il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à Celsymobilier.com via son espace client ou en écrivant à l'adresse ci-dessus.
Celsymobilier.com informe ses clients que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Article 14 - Règlement des litiges et divisibilité des clauses

Les présentes Conditions Générales de vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français.
Les parties rechercheront, avant tout contentieux, un éventuel accord amiable Tout litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d'accord amiable de la compétence exclusive des Tribunaux dans le ressort duquel se trouve le siège social de Celsymobilier.com .

Le fait qu'une clause quelconque des conditions générales de ventes devienne nulle, inopposable, caduque, illégale ou inapplicable du fait d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, ne pourra remettre en cause la validité, la légalité, l'applicabilité des autres stipulations des présentes conditions générales de ventes et n'exonérera pas le client de l'exécution de ses obligations contractuelles.

Article 15 - Cookies

Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies (plus d'informations sur le site de la CNIL.). Aussi, vous pourrez bloquer les cookies en activant le paramètre de votre navigateur vous permettant de refuser tous ou certains des cookies. Cependant, si vous choisissez de bloquer tous les cookies (dont les cookies indispensables) vous ne serez plus en mesure d’accéder à plusieurs fonctionnalités essentielles de Celsymobilier.

Article 16 -Impayés 

En cas de refus sur une mensualité, celsymobilier est dans son droit de ne pas expédier la commande .Celle-ci sera livrable après le règlement de la totalité .Le client repartira donc sur le délai initial du produit .En cas de refus , des frais d'un montant de 29.90 euros par mensualité refusée seront réclamés au client ainsi que des frais de stockage d'un montant de 30 euros par mois .

Article 17 -Satisfait ou remboursés

Concernant les produits

Le droit d’échange ou de remboursement ne s’appliquera que si :

  • Le produit est renvoyé en parfait état de revente
  • Le produit est emballé dans son emballage d’origine avec les accessoires et la notice
  • d’utilisation qui y étaient joints
  • Le produit est en parfait état de fonctionnement
  • Le produit ne présente aucune trace de choc ou d’utilisation

Concernant les frais de retour

Les frais engagés pour le retour d'un article en rétractation ne sont pas remboursés par nos services et restent à votre charge. Tout acompte versé pour votre commande après vérification de votre retour et après déduction des frais engagé pour celui-ci, sera remboursé sous forme avoir.

Article 18-- Délais de livraison

Les livraisons sont assurées par différents transporteurs spécialisés en fonction de la nature du produit objet de la commande du lundi au vendredi de 8h à 19h.

Les délais de livraison varient en fonction du transporteur.

Les délais mentionnés sur la fiche produit ne sont qu’indicatifs et Celsymobilier ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison.

En cas de non réception d'un colis dans les délais indicatifs, le client peut contacter le Service Clients qui déterminera la cause du retard et la communiquera au client. 

Article 19- PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le bon traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garanties, leur absence entraîne l'annulation de la commande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraintes aux présentes Conditions Générales de Vente ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Comission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Celsymobilier est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique.

Grâce à l'Espace Client, vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978). Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de celsymobilier afin de savoir quelles sont les informations dont nous disposons sur vous. Vous pouvez à tout moment modifier ces données. Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le Site, des emails promotionnels vous proposant des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires,... peuvent vous être envoyés. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques de notre part à tout moment en envoyant un mail à celsymobilier@hotmail.com

Celsymobilier est le seul détenteur des informations vous concernant. Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le Site, peut vous envoyer des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. 

Nous vous informons par ailleurs, que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations nous servent à générer des statistiques d'audience du Site et à vous proposer des produits selon les articles que vous avez déjà sélectionnés lors de vos précédentes visites. Un message d'alerte vous demande, au préalable, si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser. Ces cookies ne contiennent pas d'informations confidentielles vous concernant.